Journal Officiel

Nous sommes sous la VIIIème législature. Période de jeu : 01/01/097 au 31/03/098.

Bienvenue en Frôce !

Nouveau sujet

91 sujets

Annonces

Réponses

Vues

Dernier message

(ADMIN) Bugs et autres joyeusetés

Dernier message par Alexandre Lacroix Le Menn 07 nov. 2017, 00:25
Posté dans Suggestions et requêtes
Réponses : 11
1

2
Alexandre Lacroix Le Menn 19 août 2017, 10:21 » dans Suggestions et requêtes
11 Réponses

7846 Vues

Dernier message Alexandre Lacroix Le Menn Voir le dernier message
07 nov. 2017, 00:25

Sujets

Réponses

Vues

Dernier message

LPCA-095-09-09 : Partenariat culturel entre la Catalogne et le Québec

Dernier message par Enrique Mataró 29 sept. 2018, 11:41

Enrique Mataró 29 sept. 2018, 11:41

0 Réponses

31 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
29 sept. 2018, 11:41
LPCA-095-09-08 : Loi provinciale relative à l'adoption

Dernier message par Enrique Mataró 29 sept. 2018, 11:41

Enrique Mataró 29 sept. 2018, 11:41

0 Réponses

28 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
29 sept. 2018, 11:41
LPCA-095-09-07 : Loi provinciale relative à la liberté vestimentaire dans l'espace public

Dernier message par Enrique Mataró 29 sept. 2018, 11:40

Enrique Mataró 29 sept. 2018, 11:40

0 Réponses

37 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
29 sept. 2018, 11:40
LPCA-095-09-06 : Loi provinciale portant à l'instauration de la pédagogie Sudbury

Dernier message par Enrique Mataró 23 sept. 2018, 21:29

Enrique Mataró 23 sept. 2018, 21:29

0 Réponses

31 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
23 sept. 2018, 21:29
LPCA-095-09-05 : Loi provinciale portant à la revalorisation du Revenu Minimal Garanti

Dernier message par Enrique Mataró 23 sept. 2018, 21:29

Enrique Mataró 23 sept. 2018, 21:29

0 Réponses

37 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
23 sept. 2018, 21:29
LPCA-095-09-04 : Loi provinciale visant la reconnaissance du genre neutre

Dernier message par Enrique Mataró 23 sept. 2018, 21:29

Enrique Mataró 23 sept. 2018, 21:29

0 Réponses

27 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
23 sept. 2018, 21:29
LPCA-095-09-03 : Loi provinciale portant à proclamation du Jour de la fête nationale

Dernier message par Enrique Mataró 23 sept. 2018, 21:29

Enrique Mataró 23 sept. 2018, 21:29

0 Réponses

26 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
23 sept. 2018, 21:29
LPCA-095-09-02 : Loi provinciale instaurant la gratuité des cantines scolaires

Dernier message par Enrique Mataró 23 sept. 2018, 21:28

Enrique Mataró 23 sept. 2018, 21:28

0 Réponses

29 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
23 sept. 2018, 21:28
LPCA-095-09-01 : Loi provinciale portant à création de la Televisió Digital de Catalunya

Dernier message par Enrique Mataró 23 sept. 2018, 21:28

Enrique Mataró 23 sept. 2018, 21:28

0 Réponses

33 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
23 sept. 2018, 21:28
LICA-095-09-01 : Ratification la loi fédérale relative à la création de l'Agence Spatiale Technologique Frôceuse

Dernier message par Enrique Mataró 17 sept. 2018, 11:39

Enrique Mataró 17 sept. 2018, 11:39

0 Réponses

52 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
17 sept. 2018, 11:39
DPCA-094-08-01 : Nomination du Gouvernement de Catalogne

Dernier message par Enrique Mataró 15 août 2018, 23:07

Enrique Mataró 15 août 2018, 23:07

0 Réponses

72 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
15 août 2018, 23:07
LICA-093-08-01 : Ratification de la Charte des Droits Fondamentaux

Dernier message par Enrique Mataró 02 août 2018, 19:29

Enrique Mataró 02 août 2018, 19:29

0 Réponses

53 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
02 août 2018, 19:29
LICA-094-07-01 : Ratification du Plan d'Accueil des Réfugiés et Migrants (PARM)

Dernier message par Enrique Mataró 02 août 2018, 19:29

Enrique Mataró 02 août 2018, 19:29

0 Réponses

43 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
02 août 2018, 19:29
DPCA-094-07-01 : Nomination du Gouvernement de Catalogne

Dernier message par Enrique Mataró 22 juil. 2018, 22:01

Enrique Mataró 22 juil. 2018, 22:01

0 Réponses

78 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
22 juil. 2018, 22:01
DPCA-093-05-01 : Nomination du Gouvernement de Catalogne

Dernier message par Enrique Mataró 30 mai 2018, 23:16

Enrique Mataró 30 mai 2018, 23:16

0 Réponses

106 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
30 mai 2018, 23:16
LPCA-092-03-03 : Loi provinciale relative à la procréation et à l'encadrement de la maternité

Dernier message par Enrique Mataró 21 mars 2018, 17:51

Enrique Mataró 21 mars 2018, 17:51

0 Réponses

124 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
21 mars 2018, 17:51
LPCA-092-03-02 : Loi provinciale relative à la durée du temps de travail

Dernier message par Enrique Mataró 21 mars 2018, 17:49

Enrique Mataró 21 mars 2018, 17:49

0 Réponses

53 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
21 mars 2018, 17:49
LPCA-092-03-01 : Loi provinciale garantissant la protection animale

Dernier message par Enrique Mataró 21 mars 2018, 17:48

Enrique Mataró 21 mars 2018, 17:48

0 Réponses

53 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
21 mars 2018, 17:48
DPCA-092-03-01 : Nomination du Gouvernement de Catalogne

Dernier message par Enrique Mataró 12 mars 2018, 19:54

Enrique Mataró 12 mars 2018, 19:54

0 Réponses

101 Vues

Dernier message Enrique Mataró Voir le dernier message
12 mars 2018, 19:54
DPCA-091-02-01 : Création de l'Ordre d'Occitanie

Dernier message par Victor Karlsson-Marshall 07 févr. 2018, 15:57

Victor Karlsson-Marshall 07 févr. 2018, 15:57

0 Réponses

86 Vues

Dernier message Victor Karlsson-Marshall Voir le dernier message
07 févr. 2018, 15:57

Nouveau sujet

91 sujets

Retourner à l’index du forum

Permissions du forum

Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets
Vous ne pouvez pas modifier vos messages
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages
Vous ne pouvez pas joindre des fichiers